Le 26 octobre 2023, l’Académie Royale de Marine de Belgique a organisé avec et le Centre d’étude du droit militaire et du droit de la guerre et l’Université catholique de Louvain une journée d’étude sur le thème : « Actualité en droit de la mer et en droit de la guerre navale ».
Après un accueil à l’UCLouvain-FUCaM-Mons par le Professeur Louis le Hardÿ de Beaulieu, la journée fut introduite par Monsieur Alfons Vanheusden, Directeur de session du Centre d’étude, cette journée permit de porter le regard en direction d’un retour d’expérience sur les récentes opérations navales (par Nicolas Lange), mais aussi de s’interroger sur les implications juridiques du recours à des technologies nouvelles tels que les drones navals (par Walter Verstrepen) ou en évolution comme les mines marines (par François-Xavier Decleyre). Une contribution examina ensuite les ressorts actuels de la Convention (II) de Genève du 12 août 1949 applicable aux conflits armés en mer (par Frédéric Casier). Enfin, la Belgique se dotant désormais de nouveaux « navires de souveraineté » (par Louis le Hardÿ de Beaulieu), le moment est bien choisi pour s’interroger sur leur statut spécifique au regard du Droit national et international.
Juristes, politologues, militaires et praticiens des questions internationales trouvèrent dans cette journée de quoi répondre à leurs questions autant que de quoi nourrir leur réflexion.
Après que le Professeur ém. Eduard Somers, Président de l’Académie Royale de Marine, eut tiré les conclusions de ces débats, la journée se termina par une visite de la ville de Mons, proposée aux congressistes.
Contributions de:
Frédéric Casier, Conseiller juridique en droit international humanitaire, Croix-Rouge de Belgique
François-Xavier Decleyre, Conseiller juridique, Doctorant en droit à l’Université catholique de Louvain ;
Nicolas Lange, Conseiller général et Chef de la Division Avis juridiques au sein de DG Jur, Défense ;
Louis le Hardÿ de Beaulieu, Professeur à l’Université catholique de Louvain ; Président honoraire de l’Académie Royale de Marine de Belgique;
Eduard Somers, Professeur émérite à l’Universiteit Gent, Président de l’Académie Royale de Marine de Belgique;
Alfons Vanheusden, Conseiller Général et Directeur général-adjoint – DG Jur, Défense ;
Walter Verstrepen, Avocat, Membre du Conseil de l’Académie Royale de Marine de Belgique
Merci aux équipes des Ateliers de l’UCLouvain en Hainaut pour leur accueil ainsi qu’à Monsieur Gérard Bavay de la Maison de la Mémoire de Mons pour la visite de la ville.